Henri Melchior

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Henri MELCHIOR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2017
vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan
Groupe:
Tribunal de grande instance de Perpignan
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
depart_retraite
JORFTEXT000032527220(source JORF)
admission
14 Mai 201614/05/2016
De: Henri MELCHIOR
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Henri MELCHIOR
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000025047610(source JORF)
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Henri Melchior
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
5e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000022932625(source JORF)
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Henri Melchior
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Béziers
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
5e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000022900018(source JORF)
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Henri MELCHIOR
vice-procureur placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Henri Melchior
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Vice-procureurs placés auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: MELCHIOR (Henri)
substitut (Narbonne)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Melchior (Henri)
substitut (Narbonne)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Henri Melchior
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
Tribunal de grande instance de Narbonne
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Bordagi
Groupe:
Tribunal de grande instance de Narbonne
a_sa_demande
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Narbonne"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Henri Melchior
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Remplace:Mme Ribes
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Henri Melchior
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Reims
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Datou-Saïd
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.